Tariq CustomsClassement, chapitre par chapitre

Tariq Customs › Classement, chapitre par chapitre › Chapitre 01 · Section I

Chapitre 1 : classer des animaux vivants au Maroc

Le chapitre 1 comprend tous les animaux vivants, sauf trois familles que sa note renvoie ailleurs : les poissons et autres animaux aquatiques, les cultures de micro-organismes et les animaux du n° 95.08. Avant de chercher la ligne, il faut donc vérifier que l’animal n’est pas l’un d’eux, puis nommer l’espèce. Trois précédents européens, rapportés aux lignes marocaines 2026.

Tarif du droit d’importation 2026 · notes de section et de chapitre 2026 · précédents européens · page mise à jour le 15 novembre 2026

Ce que couvre le chapitre 01

Les animaux vivants de toutes espèces : chevaux, ânes et mulets, bovins, porcins, ovins et caprins, volailles et autres animaux vivants. Le chapitre ouvre la section I, celle des animaux vivants et des produits du règne animal.

Ce qui n’est pas au chapitre 01, et où ça va

Les notes de la section I et du chapitre 01 excluent ces marchandises. Avant de classer, vérifiez que la vôtre n’en fait pas partie.

Les règles des notes, expliquées

Le chapitre 1 prend tous les animaux vivants, sauf les trois exclusions

La note ne fixe pas de liste fermée : tout animal vivant y entre, à l’exclusion des animaux aquatiques du chapitre 3, des produits du n° 30.02 et des animaux du n° 95.08.

Note 1 du chapitre 1

Une espèce citée vise aussi ses jeunes

Quand le tarif nomme un genre ou une espèce d’animal, la mention couvre aussi les jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce, sauf disposition contraire.

Note 1 de la section I

Le veau se définit par le poids et la dentition

Au sens de la sous-position 0102.29.10, est un veau l’animal de l’espèce bovine domestique dont le poids vif est inférieur ou égal à 350 kg et qui n’a pas de dents de remplacement. Les deux conditions sont cumulatives.

Note complémentaire du chapitre 1

Précédents de classement européens

Les précédents de l’Union européenne (renseignements tarifaires contraignants) ne lient pas l’Administration marocaine. Ils éclairent la sous-position à 6 chiffres, commune au Maroc et à l’UE ; les lignes et taux indiqués sont ceux du tarif marocain 2026.

CAS 1 · CHEVAUX Précédent UE · ne lie pas le Maroc

Cheval hongre de race pure : toujours un reproducteur de race pure

MarchandisePositionDI 2026
Chevaux reproducteurs de race pure, hongres : l’animal a été castré et n’a plus de fonction reproductrice0101.21.00.002,5 %

Ce qui tranche : L’UE retient la sous-position 0101.21 d’après les notes du chapitre 1, la note explicative du Système harmonisé de cette sous-position et les libellés (RGI 1 et 6). Un précédent antérieur précise que le hongre, bien que castré, répond à la définition de l’animal reproducteur de race pure du règlement (UE) 2016/1012.

Piège : La définition retenue par l’UE vient d’un règlement européen, qui ne s’applique pas au Maroc. Au Maroc, la ligne « Reproducteurs de race pure » porte un renvoi (a) : ses conditions se vérifient avant de déclarer un hongre sur cette ligne.

RTC de l’Union européenne IEBTIIENEN004-2026-BTI21 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RTC de l’Union européenne IEBTIIENEN004-2023-BTI256 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6

CAS 2 · INSECTES Précédent UE · ne lie pas le Maroc

Insectes vivants de collection : la sous-position des insectes

MarchandisePositionDI 2026
Insectes vivants (mantes, coléoptères, orthoptères, diptères, phasmes, lépidoptères), non dangereux et non invasifs, destinés à être collectionnés comme nouveaux animaux de compagnie ou présentés au public0106.49.90.002,5 %

Ce qui tranche : Le chapitre 1 comprend tous les animaux vivants, pour l’alimentation ou d’autres usages, et le n° 01.06 vise notamment les animaux domestiques ou sauvages, dont les insectes. La sous-position 0106.49 comprend les vers à soie, papillons, coléoptères et autres insectes (RGI 1 et 6).

Piège : Au Maroc, la sous-position 0106.49 a deux lignes au même taux de 2,5 % : « insectes exotiques de la lutte biologique », avec un renvoi (a), et « autres ». Des insectes de collection ne relèvent pas de la lutte biologique.

RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2021-03447 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6

CAS 3 · AUTRES ANIMAUX Précédent UE · ne lie pas le Maroc

Araignées de collection et nématodes de laboratoire : la sous-position résiduelle 0106.90

MarchandisePositionDI 2026
Araignées vivantes, non dangereuses et non invasives, destinées à être collectionnées comme nouveaux animaux de compagnie0106.90.97.002,5 %
Souches vivantes du nématode Caenorhabditis elegans, sans nourriture ou sur boîtes de gélose avec des bactéries E. coli non pathogènes, servant d’organismes modèles pour la recherche0106.90.97.002,5 %

Ce qui tranche : Les araignées ne sont pas des insectes : elles vont à la sous-position 0106.90, qui comprend toutes les autres espèces d’animaux vivants, sauf les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques du chapitre 3 et les cultures de micro-organismes du n° 30.02. Pour le nématode, un ver vivant dans le sol qui se nourrit de bactéries, l’UE s’appuie sur les notes 1 a), b) et c) du chapitre 1 (RGI 1 et 6).

Piège : Au Maroc, la sous-position 0106.90 distingue les animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales et conduits directement à ces parcs, les espèces gibier, les espèces à poils et les « autres », toutes à 2,5 %. Un invertébré aquatique, lui, sort du chapitre 1.

RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2021-03448 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RTC de l’Union européenne DEBTI17618/24-1 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6

Trois réflexes au chapitre 01

  1. Écarter d’abord les animaux aquatiques. Un poisson, un crustacé ou un mollusque vivant ne relève jamais du chapitre 1, mais des n° 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08.
  2. Peser et examiner la dentition du bovin. La qualité de veau de la sous-position 0102.29.10 exige un poids vif de 350 kg au plus et l’absence de dents de remplacement.
  3. Nommer l’espèce exacte sur les documents. Le tarif se lit par genre et par espèce, et la mention d’une espèce couvre aussi ses jeunes.

Les taux indiqués sont les droits d’importation de droit commun du tarif 2026, hors accords préférentiels ; la TVA à l’importation et les autres taxes s’y ajoutent. Une décision de classement vise un produit précis : le vôtre se vérifie sur sa propre fiche technique. Aide à la recherche documentaire, pas un conseil personnalisé.

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