Tariq Customs › Classement, chapitre par chapitre › Chapitre 01 · Section I
Le chapitre 1 comprend tous les animaux vivants, sauf trois familles que sa note renvoie ailleurs : les poissons et autres animaux aquatiques, les cultures de micro-organismes et les animaux du n° 95.08. Avant de chercher la ligne, il faut donc vérifier que l’animal n’est pas l’un d’eux, puis nommer l’espèce. Trois précédents européens, rapportés aux lignes marocaines 2026.
Tarif du droit d’importation 2026 · notes de section et de chapitre 2026 · précédents européens · page mise à jour le 15 novembre 2026
Les animaux vivants de toutes espèces : chevaux, ânes et mulets, bovins, porcins, ovins et caprins, volailles et autres animaux vivants. Le chapitre ouvre la section I, celle des animaux vivants et des produits du règne animal.
Les notes de la section I et du chapitre 01 excluent ces marchandises. Avant de classer, vérifiez que la vôtre n’en fait pas partie.
La note ne fixe pas de liste fermée : tout animal vivant y entre, à l’exclusion des animaux aquatiques du chapitre 3, des produits du n° 30.02 et des animaux du n° 95.08.
Note 1 du chapitre 1Quand le tarif nomme un genre ou une espèce d’animal, la mention couvre aussi les jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce, sauf disposition contraire.
Note 1 de la section IAu sens de la sous-position 0102.29.10, est un veau l’animal de l’espèce bovine domestique dont le poids vif est inférieur ou égal à 350 kg et qui n’a pas de dents de remplacement. Les deux conditions sont cumulatives.
Note complémentaire du chapitre 1Les précédents de l’Union européenne (renseignements tarifaires contraignants) ne lient pas l’Administration marocaine. Ils éclairent la sous-position à 6 chiffres, commune au Maroc et à l’UE ; les lignes et taux indiqués sont ceux du tarif marocain 2026.
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Chevaux reproducteurs de race pure, hongres : l’animal a été castré et n’a plus de fonction reproductrice | 0101.21.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : L’UE retient la sous-position 0101.21 d’après les notes du chapitre 1, la note explicative du Système harmonisé de cette sous-position et les libellés (RGI 1 et 6). Un précédent antérieur précise que le hongre, bien que castré, répond à la définition de l’animal reproducteur de race pure du règlement (UE) 2016/1012.
Piège : La définition retenue par l’UE vient d’un règlement européen, qui ne s’applique pas au Maroc. Au Maroc, la ligne « Reproducteurs de race pure » porte un renvoi (a) : ses conditions se vérifient avant de déclarer un hongre sur cette ligne.
RTC de l’Union européenne IEBTIIENEN004-2026-BTI21 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RTC de l’Union européenne IEBTIIENEN004-2023-BTI256 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Insectes vivants (mantes, coléoptères, orthoptères, diptères, phasmes, lépidoptères), non dangereux et non invasifs, destinés à être collectionnés comme nouveaux animaux de compagnie ou présentés au public | 0106.49.90.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Le chapitre 1 comprend tous les animaux vivants, pour l’alimentation ou d’autres usages, et le n° 01.06 vise notamment les animaux domestiques ou sauvages, dont les insectes. La sous-position 0106.49 comprend les vers à soie, papillons, coléoptères et autres insectes (RGI 1 et 6).
Piège : Au Maroc, la sous-position 0106.49 a deux lignes au même taux de 2,5 % : « insectes exotiques de la lutte biologique », avec un renvoi (a), et « autres ». Des insectes de collection ne relèvent pas de la lutte biologique.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2021-03447 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Araignées vivantes, non dangereuses et non invasives, destinées à être collectionnées comme nouveaux animaux de compagnie | 0106.90.97.00 | 2,5 % |
| Souches vivantes du nématode Caenorhabditis elegans, sans nourriture ou sur boîtes de gélose avec des bactéries E. coli non pathogènes, servant d’organismes modèles pour la recherche | 0106.90.97.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Les araignées ne sont pas des insectes : elles vont à la sous-position 0106.90, qui comprend toutes les autres espèces d’animaux vivants, sauf les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques du chapitre 3 et les cultures de micro-organismes du n° 30.02. Pour le nématode, un ver vivant dans le sol qui se nourrit de bactéries, l’UE s’appuie sur les notes 1 a), b) et c) du chapitre 1 (RGI 1 et 6).
Piège : Au Maroc, la sous-position 0106.90 distingue les animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales et conduits directement à ces parcs, les espèces gibier, les espèces à poils et les « autres », toutes à 2,5 %. Un invertébré aquatique, lui, sort du chapitre 1.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2021-03448 (validité expirée) · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RTC de l’Union européenne DEBTI17618/24-1 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · RGI 1 et 6
Les taux indiqués sont les droits d’importation de droit commun du tarif 2026, hors accords préférentiels ; la TVA à l’importation et les autres taxes s’y ajoutent. Une décision de classement vise un produit précis : le vôtre se vérifie sur sa propre fiche technique. Aide à la recherche documentaire, pas un conseil personnalisé.
Tariq Customs descend le classement jusqu’aux 10 chiffres, cite la note ou la décision qui tranche, et calcule les droits et taxes, directement dans Claude ou ChatGPT.
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