Tariq Customs › Classement, chapitre par chapitre › Chapitre 60 · Section XI
Au chapitre 60, une étoffe de bonneterie se classe d’abord par sa structure (velours ou boucles, bonneterie-chaîne, autres), puis par sa matière et son état, et au Maroc par des seuils de grammage, de largeur et de longueur de poils qui font passer le taux de 10 % à 30 %. Deux décisions de l’Administration des douanes et des précédents européens, avec la ligne à 10 chiffres et le droit d’importation 2026.
Tarif du droit d’importation 2026 · notes de section et de chapitre 2026 · 3 décisions de l’ADII jusqu’en 2023 · page mise à jour le 15 novembre 2026
Les étoffes de bonneterie en pièces : velours, peluches, étoffes « à longs poils » et étoffes bouclées, étoffes contenant des fils d’élastomères ou de caoutchouc, bonneterie-chaîne et autres étoffes de bonneterie, y compris les produits cousus-tricotés. Le chapitre appartient à la section XI, dont les notes règlent les mélanges de matières et les articles confectionnés.
Les notes de la section XI et du chapitre 60 excluent ces marchandises. Avant de classer, vérifiez que la vôtre n’en fait pas partie.
La bonneterie s’étend aux produits cousus-tricotés dont les mailles sont formées de fils textiles. Le chapitre comprend aussi les étoffes en fils de métal des types utilisés pour l’habillement ou l’ameublement.
Notes 2 et 3 du chapitre 60Une pièce carrée ou rectangulaire dont les bords sans lisières sont simplement arrêtés ou découpés à chaud reste une étoffe du chapitre 60. Ourlée, découpée en forme ou obtenue en forme, elle devient un article confectionné.
Note 7 de la section XIUne étoffe de plusieurs matières textiles se classe d’après la matière qui l’emporterait pour un tissu des mêmes matières, en général celle qui prédomine en poids. Polyester et modacrylique, deux fibres synthétiques, s’additionnent face au coton.
Note de sous-positions 2 A) de la section XILes définitions des tissus écrus, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs et imprimés valent aussi pour les étoffes de bonneterie. Des fils de nuances différentes d’une même couleur suffisent pour une étoffe « en fils de diverses couleurs ».
Note de sous-positions 1 de la section XILe n° 6005.35 vise des étoffes de polyéthylène ou de polyester de 30 à 55 g/m², de 20 à 100 perforations par cm², imprégnées ou enduites de l’un des insecticides listés par la note.
Note de sous-positions 1 du chapitre 60Les précédents de l’Union européenne (renseignements tarifaires contraignants) ne lient pas l’Administration marocaine. Ils éclairent la sous-position à 6 chiffres, commune au Maroc et à l’UE ; les lignes et taux indiqués sont ceux du tarif marocain 2026.
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Étoffe de bonneterie peluche « à longs poils », 100 % polyester, non élastique, teinte, poils sur les deux faces, 260 g/m² ou plus, largeur de 170 cm ou plus | 6001.10.90.22 | 30 % |
| La même, 260 g/m² ou plus, largeur entre 150 et 170 cm et poils de 20 mm au plus | 6001.10.90.23 | 30 % |
| La même, 260 g/m² ou plus, largeur de 150 cm au plus et poils de 5 mm au plus | 6001.10.90.24 | 30 % |
| La même, 260 g/m² ou plus : largeur entre 150 et 170 cm avec poils de plus de 20 mm, ou largeur de 150 cm au plus avec poils de plus de 5 mm | 6001.10.90.25 | 10 % |
| La même, grammage inférieur à 260 g/m² | 6001.10.90.28 | 10 % |
Ce qui tranche : Pour l’étoffe de polyester à longs poils du type utilisé pour fabriquer des couvertures, l’ADII fixe la ligne d’après trois mesures : le grammage (seuil de 260 g/m²), la largeur (150 et 170 cm) et la longueur des poils (5 et 20 mm).
Piège : Pour un même produit, le taux passe de 10 % à 30 % selon les mesures. Grammage, laize et longueur de poils doivent figurer sur la facture ou la fiche technique.
Circulaire n° 6423/232 du 20/02/2023 · RGI 1 et 6
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Étoffe ajourée et tricotée en rouleaux de 150 cm, 90 % nylon et 10 % élasthanne, motifs floraux en mailles de tricot, obtenue entièrement au moyen d’un seul fil, pour l’habillement | 6004.10.10.10 | ligne supprimée |
Ce qui tranche : Les parties pleines sont faites de mailles de tricot et tout l’article est obtenu au moyen d’un seul fil textile : ce n’est pas une dentelle, mais une étoffe de bonneterie à mailles en fibres synthétiques, que l’ADII a classée à la position 60.04.
Piège : Le code cité par la décision de 2017 ne figure plus dans le tarif 2026 : la ligne se relit contre le tarif en vigueur. Le nom commercial « dentelle » ne compte pas ; la teneur en fils d’élastomères et la largeur doivent être établies.
Circulaire n° 5689/232 du 06/06/2017 · RGI 1 et 6
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Étoffe de bonneterie à mailles cueillies, 100 % polyester, teinte, sans fils d’élastomères, 195 g/m², en rouleaux de 175 à 180 cm, pour vêtements professionnels | 6006.32.90.99 | 10 % |
| Étoffe de bonneterie à mailles cueillies, 100 % polyester, teinte, grattée sur une face (effet polaire), 340 g/m², laize de 160 à 165 cm | 6006.32.90.99 | 10 % |
| Étoffe teinte de fibres synthétiques, non élastique, de 260 g/m² ou plus et d’une largeur de 180 cm ou plus (désignation du tarif) | 6006.32.90.91 | 30 % |
Ce qui tranche : Les étoffes ne sont pas confectionnées (note 7 de la section XI) et sont teintes au sens de la note de sous-positions 1 f) : sous-position 6006.32. L’effet polaire est obtenu par grattage et non par la coupe d’un fil supplémentaire : ce n’est pas un velours du n° 60.01.
Piège : Au Maroc, la ligne à 30 % exige les deux seuils à la fois : 260 g/m² ou plus ET 180 cm de largeur ou plus. À 340 g/m² mais 165 cm de laize, l’étoffe reste à 10 %. La même sous-position a aussi une ligne « pour rideaux et vitrages » à 17,5 %.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-00526 · RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-00578 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Bandeau de lavage à usage unique, étoffe de bonneterie à boucles 100 % polyester, 210 g/m², rectangulaire, bords vifs, pour support de balai | 6001.22.90.10 | 10 % |
| Étoffe à boucles de fibres synthétiques ou artificielles, bonneterie élastique (désignation du tarif) | 6001.22.10.00 | 10 % |
Ce qui tranche : Les bords sans lisières ont été simplement arrêtés : le bandeau n’est pas un article confectionné et échappe au n° 63.07. C’est une étoffe bouclée en bonneterie, que le n° 60.01 reprend, ce qui écarte le n° 60.03.
Piège : Au Maroc, la sous-position 6001.22 sépare la bonneterie élastique des autres étoffes, puis les fibres synthétiques des artificielles. Taux identique, mais la fiche technique doit dire s’il y a des fils d’élastomères. Un bandeau ourlé ou assemblé deviendrait un article confectionné.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-04809 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Étoffe de bonneterie-chaîne teinte de fibres synthétiques, ligne « autres », c’est-à-dire de moins de 260 g/m² (désignation du tarif) | 6005.37.00.90 | 10 % |
| Étoffe de bonneterie-chaîne teinte de fibres synthétiques d’un grammage de 260 g/m² ou plus (désignation du tarif) | 6005.37.00.10 | 30 % |
Ce qui tranche : Le RTC vise une étoffe de bonneterie-chaîne de polyester, teinte, type moustiquaire de 130 x 150 cm, fournie avec un ruban auto-agrippant de fixation. L’étoffe donne à l’ensemble son caractère essentiel (RGI 3 b) et n’est pas confectionnée au sens de la note 7 de la section XI : sous-position 6005.37 des étoffes teintes de bonneterie-chaîne.
Piège : Le RTC ne donne pas le grammage : au Maroc, la ligne à 30 % est réservée aux étoffes de 260 g/m² ou plus. Une moustiquaire imprégnée d’un des insecticides listés relève, elle, de la sous-position 6005.35.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-08447 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII
Les taux indiqués sont les droits d’importation de droit commun du tarif 2026, hors accords préférentiels ; la TVA à l’importation et les autres taxes s’y ajoutent. Une décision de classement vise un produit précis : le vôtre se vérifie sur sa propre fiche technique. Aide à la recherche documentaire, pas un conseil personnalisé.
Tariq Customs descend le classement jusqu’aux 10 chiffres, cite la note ou la décision qui tranche, et calcule les droits et taxes, directement dans Claude ou ChatGPT.
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