Tariq Customs › Classement, chapitre par chapitre › Chapitre 81 · Section XV
Au chapitre 81, on classe d’abord par métal : un alliage suit le métal qui prédomine en poids, et le titane, le tungstène ou le cobalt ont chacun leur position. Vient ensuite la forme du produit (brut, barre, fil, tôle, ouvrage). Faute de décision de l’ADII publiée sur ce chapitre, cette page s’appuie sur les notes du tarif 2026 et sur des précédents européens récents, rapportés aux lignes marocaines.
Tarif du droit d’importation 2026 · notes de section et de chapitre 2026 · précédents européens · page mise à jour le 15 novembre 2026
Les autres métaux communs au sens de la note 3 de la section XV, comme le tungstène (n° 81.01), le cobalt (n° 81.05) ou le titane (n° 81.08), sous forme brute, en poudres, en barres, fils et tôles, en déchets et en ouvrages, ainsi que les cermets (n° 81.13). Le chapitre n’a pas de note d’exclusion propre : ce sont les notes de la section XV qui fixent ce qui en sort.
Les notes de la section XV et du chapitre 81 excluent ces marchandises. Avant de classer, vérifiez que la vôtre n’en fait pas partie.
Un alliage de métaux communs se classe avec le métal qui pèse plus que chacun des autres constituants. Une tôle à environ 89 % de titane, 6 % d’aluminium et 4 % de vanadium est donc un produit en titane du n° 81.08.
Note 5 a) de la section XVSauf libellé contraire, un ouvrage qui associe deux métaux communs ou plus se classe avec l’ouvrage du métal prédominant en poids. Pour ce calcul, un cermet du n° 81.13 compte comme un seul métal commun.
Note 7 de la section XVLe cermet est une combinaison hétérogène microscopique d’un composant métallique et d’un composant céramique. Le terme couvre aussi les métaux durs, carbures métalliques frittés avec du métal.
Note 4 de la section XVUne barre n’est pas enroulée ; un fil est enroulé ; une tôle de forme carrée ou rectangulaire a une épaisseur qui n’excède pas le dixième de la largeur. Ces définitions s’appliquent au chapitre 81 comme aux chapitres 74 à 76 et 78 à 80.
Note 9 de la section XV · note de sous-positions 1 du chapitre 81Dans les chapitres 78 à 82, les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d’emploi général (vis, boulons, ressorts, articles similaires en autres métaux communs).
Note 2 de la section XVLes précédents de l’Union européenne (renseignements tarifaires contraignants) ne lient pas l’Administration marocaine. Ils éclairent la sous-position à 6 chiffres, commune au Maroc et à l’UE ; les lignes et taux indiqués sont ceux du tarif marocain 2026.
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Tôles d’alliage à environ 89 % de titane, 6 % d’aluminium et 4 % de vanadium, épaisseur 10 mm, pour la fabrication de structures aéronautiques | 8108.90.80.00 | 2,5 % |
| Ligne voisine du tarif marocain dans la même sous-position : « autres » | 8108.90.18.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Le titane est un métal commun et il prédomine en poids dans l’alliage : la tôle suit le titane. Le produit répond à la définition des tôles de la note 9 d) de la section XV, et la position 81.08 couvre le titane sous toutes ses formes.
Piège : Le précédent européen ne fixe que la sous-position 8108.90. Au Maroc, elle compte trois lignes, toutes à 2,5 % : une ligne pour les articles destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux ou chirurgicaux (8108.90.12.00), et deux lignes « autres ». La ligne exacte se lit sur la désignation complète du tarif.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2024-07754 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · notes 3, 5 a) et 9 d) de la section XV
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Petites barres en alliage à tungstène majoritaire, obtenues par frittage de poudre, épaisseur supérieure au dixième de la largeur | 8101.94.00.00 | 2,5 % |
| Électrodes de soudage TIG ou plasma en tungstène (97 à 99,99 %), non enrobées, en tiges à affûter avant usage | 8101.99.00.00 | 2,5 % |
| Goupilles en carbure de tungstène servant au positionnement de pièces horlogères | 8101.99.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : La barre seulement obtenue par frittage reste du tungstène « sous forme brute » au sens du libellé de la sous-position. Les électrodes et les goupilles sont des ouvrages en tungstène : elles vont à la ligne « autres ». Pour les goupilles, l’Union européenne écarte le chapitre 91, dont les notes explicatives excluent ces articles.
Piège : Le libellé de la ligne 8101.94.00.00 ne vise que les barres « simplement » obtenues par frittage. Les électrodes non enrobées ne sont pas des parties de machines à souder : l’UE s’appuie sur les notes explicatives du n° 85.15 pour les en écarter.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2025-07567 · RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2024-05802 · RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-06480 · précédents étrangers, un RTC ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Pointe en cermet (carbure de tungstène et cobalt) destinée à être insérée dans un fourreau en acier ou en aluminium pour former un crampon antidérapant | 8113.00.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Le carbure de tungstène lié au cobalt est un cermet au sens de la note 4 de la section XV. Pour la règle des articles composites, un cermet compte comme un seul métal commun : la pointe va au n° 81.13, cermets et ouvrages en cermets.
Piège : Le fourreau en acier ou en aluminium n’est pas couvert par ce précédent : un crampon assemblé demande sa propre analyse.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2026-01215 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · notes 3, 4 et 7 c) de la section XV
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Raccords en alliages de cobalt reliant les conduites de fluide au réservoir, à la source d’alimentation et aux points d’application, sous haute ou basse pression | 8105.90.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : La position 81.05 couvre le cobalt sous toutes ses formes et les ouvrages en cobalt non repris ailleurs. Les raccords, ouvrages en cobalt, vont à la ligne « autres ».
Piège : Le classement retenu est celui d’un ouvrage en cobalt : la ligne du tarif marocain est la ligne « autres » du n° 81.05, pas celle du cobalt sous forme brute.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-03590 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Dispositifs de fixation en titane (rivets pleins et partiellement creux, vis, boulons à verrouillage) pour le secteur aéronautique | 8108.90.18.00 | 2,5 % |
| Ligne voisine : destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte | 8108.90.12.00 | 2,5 % |
| Ferrure d’attache de nacelle forgée en titane, à l’état brut, semi-fini ou fini | 8108.90.80.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Le titane est un métal commun et la position 81.08 le couvre sous toutes ses formes, ouvrages compris. Une pièce brute ou semi-finie qui présente déjà les caractéristiques essentielles de l’article fini se classe comme lui (RGI 2 a).
Piège : L’usage aéronautique ne fait pas sortir la pièce du chapitre 81 dans ces précédents. La ligne médicale ou chirurgicale suppose une importation à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2025-07697 · RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2024-03858 · précédents étrangers, un RTC ne lie pas l’ADII
Les taux indiqués sont les droits d’importation de droit commun du tarif 2026, hors accords préférentiels ; la TVA à l’importation et les autres taxes s’y ajoutent. Une décision de classement vise un produit précis : le vôtre se vérifie sur sa propre fiche technique. Aide à la recherche documentaire, pas un conseil personnalisé.
Tariq Customs descend le classement jusqu’aux 10 chiffres, cite la note ou la décision qui tranche, et calcule les droits et taxes, directement dans Claude ou ChatGPT.
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