Tariq Customs › Classement, chapitre par chapitre › Chapitre 91 · Section XVIII
Au chapitre 91, on classe d’après l’objet (montre, réveil, horloge, mouvement, minuterie) puis d’après l’affichage : mécanique, optoélectronique ou les deux. Une montre intelligente reste souvent une montre, et une minuterie de cage d’escalier relève de l’horlogerie. Une décision de l’ADII de 2026 et des précédents européens récents, avec la position à 10 chiffres et le droit d’importation 2026.
Tarif du droit d’importation 2026 · notes de section et de chapitre 2026 · 1 décision de l’ADII jusqu’en 2026 · page mise à jour le 15 novembre 2026
L’horlogerie : montres-bracelets et montres similaires, réveils, horloges de pointage et autres appareils de contrôle du temps, interrupteurs horaires et minuteries, mouvements d’horlogerie et leurs parties, dont les ressorts d’horlogerie du n° 91.14. Le chapitre appartient à la section XVIII, qui n’a pas de notes propres.
Les notes de la section XVIII et du chapitre 91 excluent ces marchandises. Avant de classer, vérifiez que la vôtre n’en fait pas partie.
Seules relèvent du n° 91.01 les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqué, seuls ou associés à des perles ou pierres. Une boîte en métal commun incrusté de métal précieux reste au n° 91.02.
Note 2 du chapitre 91Un mouvement de montre est régulé par balancier-spiral, quartz ou autre système, avec un affichage ou de quoi en incorporer un, et ne dépasse pas 12 mm d’épaisseur ni 50 mm de largeur, longueur ou diamètre. Au-delà, c’est un mouvement d’horlogerie « autre que de montre ».
Note 3 du chapitre 91Sous réserve de la note 1, un mouvement ou une pièce utilisable en horlogerie et ailleurs, notamment dans un instrument de mesure ou de précision, se classe au chapitre 91.
Note 4 du chapitre 91Les précédents de l’Union européenne (renseignements tarifaires contraignants) ne lient pas l’Administration marocaine. Ils éclairent la sous-position à 6 chiffres, commune au Maroc et à l’UE ; les lignes et taux indiqués sont ceux du tarif marocain 2026.
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Minuterie à simple temporisation en module compact : potentiomètre de réglage du temps, condensateurs et relais, mouvement électronique silencieux, temporisation de 30 secondes à 10 minutes, sélecteur marche permanente ou automatique | 9107.00.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : La minuterie réunit les éléments essentiels d’un appareil qui déclenche un mécanisme à un temps donné, muni d’un mouvement d’horlogerie : l’ADII, saisie d’un litige, la classe à la sous-position 9107.00, interrupteurs horaires et appareils similaires.
Piège : La décision vise une minuterie à simple temporisation présentée en module complet. La sous-position 9107.00 ne compte qu’une ligne, 9107.00.00.00, à 2,5 %.
Décision de l’ADII du 10/04/2026 · RGI 1 et 6
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Montre intelligente sans fonction d’appel, écran 1,44 pouce, capteurs (fréquence cardiaque, podomètre), Bluetooth, bracelet PVC | 9102.12.00.00 | 2,5 % |
| Montre-bracelet à affichage à la fois optoélectronique (écran PMOLED) et mécanique (aiguilles), appairée à un téléphone pour notifications et suivi d’activité | 9102.19.00.00 | 2,5 % |
| Montre-bracelet électrique à affichage mécanique, avec fonction de localisation par Bluetooth | 9102.11.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Pour la montre sans fonction d’appel, aucun élément ne donne son caractère essentiel à l’appareil : l’UE retient la dernière position envisageable, la montre (RGI 3 c). La sous-position suit alors l’affichage : optoélectronique seulement, mécanique seulement, ou les deux (« autres »).
Piège : Plusieurs précédents européens précisent que la montre ne permet ni de passer un appel ni de recomposer le dernier numéro : les fonctions de communication se décrivent précisément dans la fiche technique.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-03583 · RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2026-03539 du 19/10/2026 · RTC de l’Union européenne BEBTIDT.50.023.849 du 08/07/2026 · précédents étrangers, un RTC ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Réveil pliable sur secteur, avec chargeurs à induction pour téléphone et montre et un port USB-C, affichage 24 h | 9105.11.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : L’appareil associe un réveil et des chargeurs : l’UE retient le réveil comme élément qui donne le caractère essentiel (RGI 3 b). Le n° 91.05 vise les réveils dont le rôle essentiel est d’indiquer l’heure ; fonctionnant électriquement, il va en 9105.11.
Piège : La même logique a classé en 9105.11 des réveils-veilleuses pour enfants et des réveils stations météo : la fonction horaire doit rester la fonction essentielle, ce qui se démontre par la fiche technique.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2025-01330 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Mouvement d’horlogerie complet à quartz, assemblé dans un boîtier plastique de 55 × 55 × 21 mm, à piles, présenté sans le cadre de l’horloge | 9109.10.00.00 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Par ses dimensions, le mouvement dépasse les limites d’un mouvement de montre fixées par la note 3 du chapitre 91 (12 mm d’épaisseur, 50 mm) : c’est un mouvement d’horlogerie complet et assemblé « autre que de montre », fonctionnant électriquement.
Piège : Un mouvement de 50 mm au plus et de 12 mm d’épaisseur au plus serait un mouvement de montre, d’une autre position. Mesurer le mouvement, pas l’horloge finie.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-03269 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · note 3 du chapitre 91
| Marchandise | Position | DI 2026 |
|---|---|---|
| Terminal de gestion des temps de présence avec lecteur d’identification (sans contact, code-barres ou biométrie), écran et clavier | 9106.10.00.10 | 2,5 % |
Ce qui tranche : Le terminal fonctionne sur des programmes fixes que l’utilisateur ne peut modifier : l’UE l’écarte du n° 84.71 et le range parmi les enregistreurs de présence ou horloges de pointage du n° 91.06.
Piège : La sous-position 9106.10 a deux lignes : 9106.10.00.10 pour les enregistreurs de présence (horloges de pointage) et 9106.10.00.90 pour les autres. Un appareil librement programmable par l’utilisateur relèverait d’une autre analyse.
RTC de l’Union européenne FRBTIFR-BTI-2023-04850 · précédent étranger, ne lie pas l’ADII · note 6 E) du chapitre 84
Les taux indiqués sont les droits d’importation de droit commun du tarif 2026, hors accords préférentiels ; la TVA à l’importation et les autres taxes s’y ajoutent. Une décision de classement vise un produit précis : le vôtre se vérifie sur sa propre fiche technique. Aide à la recherche documentaire, pas un conseil personnalisé.
Tariq Customs descend le classement jusqu’aux 10 chiffres, cite la note ou la décision qui tranche, et calcule les droits et taxes, directement dans Claude ou ChatGPT.
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